micro entreprise ou SASU

Table des matières

Micro entreprise ou SASU, comparons

Avantages et inconvénients

Micro entreprise ou SASU, vaste sujet.

En préambule, rappelons quelques notions :

Micro-entreprise n’est pas un statut juridique, Il s’agit d’une entreprise individuelle (E.I ) dotée d’un régime fiscal et social simplifié. Néanmoins, par abus de langage, on parle de « statut micro entrepreneur voir d’auto entrepreneur »

Bon à savoir
Depuis le 1er janvier 2016, il n’existe plus aucune différence entre l’auto-entreprise et la micro-entreprise.

 

SASU ou micro entreprise, comment choisir ?

Micro-entreprise SASU
Les points forts
  • Formalités de création simplifiées et gestion facilitée,
  • Comptabilité allégée,
  • Pas de TVA à facturer et donc pas de déclaration de TVA à remplir, en dessous d’un certain plafond de CA
  • Cotisations sociales faibles,
  • Possibilité d’opter pour le versement libératoire de l’IR.
  • Pas de limite de chiffre d’affaires,
  • Liberté dans la rédaction des statuts et dans l’organisation du fonctionnement de l’entreprise,
  • Régime d’assimilé salarié pour le président,
  • Affiliation au Régime général de la Sécurité sociale,
  • Responsabilité limitée de l’associé,
  • Prise en compte des frais réellement payés pour déterminer les bénéfices imposables,
  • Exercice de presque toutes les activités possibles,
  • Récupération de la TVA réglée sur les achats de biens, de services et immobilisations,
  • Structure évolutive, simplifiant le partenariat et/ou l’entrée au capital d’investisseurs.
Les points faibles
  • Seuils de chiffre d’affaires encaissé à ne pas dépasser,
  • Impossible d’accueillir de nouveaux associés,
  • Peu de perspective de développement,
  • Niveau de protection sociale faible,
  • Responsabilité illimitée de l’associé (pas toujours),
  • Impossibilité d’exercer certaines activités,
  • Pas de prise en compte des frais et achats réellement réglés pour la réalisation du CA,
  • Impossibilité de récupérer la TVA (sauf si assujetti).
  • Formalités de création plus lourdes,
  • Gestion plus complexe,
  • Imposition et cotisations sociales plus importantes,
  • Obligation de tenir une comptabilité complète (bilan, compte de résultat),
  • Rigueur dans la rédaction des statuts.

Micro entreprise ou SASU

Quels sont leurs avantages ?

les 5 avantages de la SASU les  5 avantages de la micro-entreprise
  1. la souplesse de fonctionnement,
  2. la responsabilité limitée de l’associé, 
  3. le choix entre l’IS et l’IR,
  4. la protection sociale complète du dirigeant, 
  5. la possibilité d’accueillir des associés.
  1. une procédure de création simple,
  2. les cotisations sociales peu élevées,
  3. un régime fiscal attractif,
  4. une comptabilité allégée,
  5. la franchise en base de TVA sous certains seuils de CA.

Revenons sur les avantages de la SASU

Quels sont les 5 avantages de la SASU ?

La SASU (Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle) est une déclinaison de la SAS (Société par Actions Simplifiée) créée par un associé unique (unipersonnelle). Il peut s’agir d’une personne physique ou d’une personne morale comme une société. Elle bénéficie des mêmes avantages que la SAS.

  1. la responsabilité limitée de l’associé unique,
  2. le choix entre deux modes d’imposition : impôt sur les sociétés ou impôt sur le revenu(IS ou IR),
  3. la protection sociale complète du président ;
  4. et la possibilité d’accueillir des associés.

Avantage n°1 : la souplesse de fonctionnement

L’associé unique peut rédiger librement les statuts de la SASU. En effet, le cadre juridique de la SASU est très souple. Dans ce document fondamental, le fondateur de la société fixe ses règles de fonctionnement. Il doit donc les rédiger avec précision et rigueur. Il doit anticiper les situations futures liées au développement de la SASU, comme l’accueil d’un ou plusieurs nouveaux associés.

Modèle de statut de SASU. Téléchargez

Attention, il s’agit d’un modèle que vous pouvez : lire, adapter ou servir comme modèle pour contacter ensuite un spécialiste.

 

 Avantage n°2 : la responsabilité limitée de l’associé

La responsabilité de l’associé unique dans une SASU est strictement limitée à hauteur de ses apports au capital de la société (sauf en cas de malversations). Cela signifie qu’en cas de difficultés financières ou de dettes contractées par la société, l’associé unique ne risque de perdre que le montant qu’il a initialement investi dans le capital de la SASU. Autrement dit, ses biens personnels ne peuvent pas être saisis pour rembourser les créanciers de la société, offrant ainsi une protection significative de son patrimoine personnel.

Avantage n°3 : le choix possible entre l’IS et l’IR

Le président de la SASU et l’actionnaire unique ne sont pas nécessairement la même personne. À la création, l’associé unique d’une SASU choisit le régime fiscal qu’il souhaite entre l’impôt sur le revenu (IR) et l’impôt sur les sociétés (IS qui est le régime fiscal par défaut).

Si la SASU est assujettie à l’IR, le bénéfice est imposé entre les mains de l’associé unique. Ce dernier est personnellement taxé au barème progressif sur le bénéfice réalisé. Dans le cas d’une SASU à l’IS, l’imposition se fait au nom de la société, au barème de l’impôt sur les sociétés. Détenu par l’entreprise, le bénéfice peut être redistribué sous la forme de dividendes. L’associé unique est alors taxé personnellement à l’IR sur les dividendes perçus.

Les frais déductibles d’une SASU (téléphone, internet, frais de déplacement professionnel, de repas) permettent de diminuer l’assiette du bénéfice imposable. En cas d’investissements importants, la SASU sera à privilégier par rapport à la micro-entreprise.

Avantage n°4 : la protection sociale complète du président de SASU

Le président de la SASU bénéficie d’un régime social particulièrement attractif, qui se distingue par plusieurs avantages majeurs. En tant qu’assimilé salarié, il est affilié au régime général de la Sécurité sociale, ce qui lui permet de profiter d’une couverture sociale étendue, incluant l’assurance-maladie, la maternité, les allocations familiales, et la retraite. Cette affiliation offre une protection sociale comparables à celles des salariés classiques, à l’exception de l’assurance-chômage.

Avantage n°5 : la possibilité d’accueillir des associés

La SASU permet de faire entrer de nouveaux associés en passant simplement en SAS.  Toutefois, il faut noter que certains aménagements des statuts seront sans doute à prévoir comme la modification éventuelle du montant du capital social, des modalités de prise de décisions, etc.

Micro entreprise ou SASU

Quels sont les 5 avantages de la micro-entreprise ?

Comme dit précédemment, le régime de l’auto-entrepreneur et celui du micro entrepreneur ont fusionné.  La micro-entreprise est une entreprise individuelle. Elle a plusieurs avantages :

  1. des formalités de création simplifiées,
  2. le régime du micro-social,
  3. le régime du  micro fiscal,
  4. des obligations comptables allégées,
  5. la franchise en base de TVA. (jusqu’à certains seuils).

Avantage n°1 : une procédure de création simple

Il est facile de se lancer en micro-entreprise car ce régime offre une procédure de création simplifiée. En effet, il suffit de remplir un formulaire de déclaration d’activité en ligne . De surcroit, il n’est pas nécessaire de rédiger des statuts complexes ou de déposer un capital social, ce qui réduit considérablement les formalités et les oûts initiaux.

Avantage n°2 : les cotisations sociales élevées 

Le régime micro-social est un dispositif simplifié de calcul et de paiement des cotisations sociales pour les micro entrepreneurs. Il permet à ces derniers de s’acquitter de leurs charges sociales de manière proportionnelle à leur chiffre d’affaires. C’est la raison pour laquelle beaucoup de travailleurs indépendants optent pour le régime de micro entrepreneur. Sa couverture sociale inclut les cotisations pour l’assurance-maladie, la maternité, les allocations familiales, la retraite de base et complémentaire, ainsi que la prévoyance (invalidité décès).

Avantage n°3 : un régime fiscal attractif

Le régime de la micro-entreprise permet de profiter d’un  avantage spécifique : un abattement forfaitaire pour frais portant sur le montant du chiffre d’affaires. Les taux varient en fonction de la nature de l’activité. C’est le régime de droit commun.

Le micro entrepreneur peut aussi, sous conditions, opter pour le prélèvement libératoire de l’impôt sur le revenu.

Avantage n°4 : une comptabilité allégée

Les micro entrepreneurs sont dispensés de l’obligation de tenir une comptabilité complète et complexe comme c’est le cas pour les sociétés commerciales telle que la SASU.

Le micro entrepreneur doit respecter 3 obligations comptables :

  • déclarer son chiffre d’affaires encaissé tous les mois ou tous les 3 mois,
  • tenir des journaux : journal des recettes et registre des achats dans certains cas ;
  • et émettre des factures.

La tenue d’une comptabilité allégée réduit considérablement les formalités administratives et les coûts de gestion.

Avantage n°5 : la franchise en base de TVA

Le micro entrepreneur bénéficie de la franchise en base de TVA, ce qui signifie qu’il n’est pas tenu de facturer la TVA à ses clients. Ainsi, ils ne sont pas obligés de remplir des déclarations de TVA ni de reverser cette taxe à l’État, ce qui réduit les formalités et les obligations fiscales. De plus, cela peut rendre leurs services ou produits plus attractifs pour les clients, car les prix proposés ne sont pas majorés par la TVA. Toutefois, il est important de noter que cette franchise s’applique uniquement tant que le chiffre d’affaires encaissé ne dépasse pas les seuils.

Micro entreprise ou SASU

Quels sont les inconvénients  ?

les 3 inconvénients de la SASU les  4 inconvénients de la micro-entreprise
  1. les formalités de création plus complexes,
  2. le coût de la protection sociale du dirigeant,
  3. la tenue d’une comptabilité complète.
  1. des activités exclues,
  2. une responsabilité du dirigeant plus étendue,
  3. une protection sociale moins complète,
  4. des perspectives d’évolution plafonnées.

Quels sont les 3 inconvénients de la SASU ?

  1. les formalités de création complexes,
  2. la protection sociale du dirigeant coûteuse,
  3. les obligations comptables particulièrement alourdies

Inconvénient n° 1 : des formalités de création

Les formalités de création  sont plus complexes; Il faut :

  • Déposer le capital social en banque,
  • Rédiger ou faire rédiger des statuts de société,
  • Publier un avis de création dans un journal d’annonces légales,
  • Immatriculer la société,
  • Remplir le registre des bénéficiaires effectifs.

Inconvénient n° 2 : une protection sociale plus coûteuse

  • Le président d’une SASU est assimilé salarié s’il perçoit une rémunération. Cela signifie qu’il est affilié au régime général de la Sécurité sociale, ce qui lui permet de bénéficier d’une protection sociale complète. En contrepartie, le taux de cotisations sociales est d’environ 80 %.
  • Le micro entrepreneur est affilié au régime social des Indépendants, qui est un régime simplifié. Il paie ses cotisations sociales sur la base de son chiffre d’affaires encaissé, avec des taux spécifiques selon la nature de son activité.

Inconvénient n° 3 : des obligations comptables plus importantes

Les obligations comptables en SASU sont relativement complexes et rigoureuses. En tant que société commerciale, la SASU doit tenir une comptabilité complète et détaillée :

  • Cela inclut l’établissement d’un bilan, d’un compte de résultat, et d’annexes comptables. Ces documents doivent être préparés chaque année pour refléter fidèlement la situation financière de l’entreprise,
  • De plus, la SASU est tenue de déposer ses comptes annuels au greffe du tribunal de commerce, ce qui assure la transparence et la conformité légale.
  • Si l’associé unique est une personne physique, il peut être exempté de l’obligation de rédiger un rapport de gestion annuel, à condition que l’activité ne dépasse pas certains seuils financiers et de personnel.

Quels sont les 4 inconvénients de la micro-entreprise ?

  1. le choix des activités est limité,
  2. la responsabilité du dirigeant est plus étendue,
  3. la protection sociale est moins complète,
  4. les perspectives d’évolution sont plafonnées.

Inconvénient n°1 : un choix d’activités plus limité

Que les activités soient industrielles, commerciales, artisanales ou libérales; une SASU peut exercer toutes ces activités, à quelques exceptions près, comme le débit de tabac ou certaines professions libérales réglementées. Le micro entrepreneur n’a pas le droit d’exercer l’intégralité des activités. Certaines sont incompatibles avec le régime fiscal de la micro-entreprise. Il s’agit par exemple des activités relevant des bénéfices agricoles ou encore de la TVA immobilière. Par conséquent, les marchands de biens et les agents immobiliers ne peuvent pas opter pour la micro entreprise. D’autres activités sont incompatibles avec le régime micro-social. Parmi elles, nous retrouvons :

  • Les activités affiliées au régime de la Mutualité sociale agricole (MSA) ;
  • Les activités libérales relevant d’une caisse de retraite différente de la Cipav ou l’Assurance retraite. Les professionnels du droit, de la santé, les agents généraux d’assurances et les experts-comptables sont concernés ;
  • Les activités artistiques rémunérées par des droits d’auteur dépendantes de la Sécurité sociale des artistes auteurs.

Inconvénient n°2 : une responsabilité plus étendue

La responsabilité est limitée dans une SASU. L’associé unique est responsable à la hauteur de ses apports au capital de la société sauf en cas de malversation. De son côté, le micro entrepreneur voit sa responsabilité engagée sur la totalité de ses biens personnels et professionnels. Toutefois, sa résidence principale est protégée de manière automatique des poursuites éventuelles des créanciers professionnels de la micro-entreprise.

À noter :
En réalisant une déclaration d’insaisissabilité devant un notaire, il a la possibilité de protéger son patrimoine foncier bâti ou non bâti non affecté à l’activité. Il peut s’agir d’un terrain ou d’une résidence secondaire, par exemple.

Inconvénient n°3 : une protection sociale moins complète

  • Le président d’une SASU est assimilé salarié. Il est affilié au Régime général de la sécurité sociale s’il est rémunéré. Sa protection sociale n’inclut pas l’assurance-chômage, car il est mandataire social. En l’absence de rémunération, il n’est pas affilié et n’a pas de couverture sociale.
  • Le micro entrepreneur est au régime micro-social simplifié. Il paie ses cotisations sociales chaque mois ou, sur option, trimestriellement en fonction du chiffre d’affaires encaissé. Il a une couverture sociale minimale : santé (maladie, maternité, indemnités journalières), allocations familiales, retraite (régime de base et complémentaire obligatoire), prévoyance (invalidité – décès), formation professionnelle.

Inconvénient n°4 : des perspectives d’évolution plafonnées

La micro-entreprise est limitée par des seuils de chiffre d’affaires :

En cas de croissance de l’activité, il est possible de basculer sous le régime classique de l’entreprise individuelle (EI) ou de créer une société.

Micro entreprise ou SASU

Quels coûts de création et de gestion ?

Les coûts de création et gestion de la micro-entreprise

Les formalités de création d’une micro entreprise sont gratuites, y compris l’immatriculation (hormis pour les agents commerciaux).

Toutefois, d’autres dépenses sont à prévoir :

  • L’ouverture d’un compte bancaire dédié à l’activité, obligatoire si le chiffre d’affaires excède 10 000 € sur 2 années civiles consécutives ;
  • La souscription d’une assurance professionnelle

Ensuite, tout au long de la vie de la micro-entreprise elle doit s’acquitter de :

  • Les cotisations sociales,
  • La contribution à la formation professionnelle,
  • Les taxes pour frais de chambre consulaire,
  • La cotisation foncière des entreprises (CFE),
  • Les frais de déplacements, abonnements et d’une manière générale tous les frais dit de gestion

Les coûts de création et gestion de la SASU

Publication d’une annonce légale, immatriculation, accompagnement d’un professionnel du droit pour la rédaction des statuts si besoin. La SASU coûte plus cher à créer. Ces coûts sont à mettre en balance avec les frais professionnels que la société peut déduire et la TVA qu’elle peut facturer, puis récupérer.

SASU ou micro-entreprise : le simulateur de choix de statut juridique

Le choix entre SASU et micro entreprise dépend de l’ampleur de votre projet professionnel. Pour bénéficier du régime juridique de la micro-entreprise, il ne faut pas dépasser un certain montant de recettes annuelles. Ce n’est pas le cas de la SASU. D’autres éléments peuvent vous aider à choisir entre ses deux statuts :
  • Quel est le montant estimé de mon chiffre d’affaires annuel ?
  • Est-ce que je veux déduire mes dépenses au réel ou de manière forfaitaire ?
  • Quel est le statut que je souhaite avoir en tant que dirigeant de mon entreprise ?
  • Quel est le régime fiscal dont je souhaite dépendre ?

Le régime de la micro-entreprise est plutôt fait pour :

  • Se lancer et voir,
  • Tester une activité ou sa propre capacité à évoluer seul,
  • Gérer un chiffre d’affaires assez modeste. Dans ce dernier cas, la plupart des simulations montrent qu’un micro entrepreneur  paie moins d’impôts qu’un dirigeant de SASU.

Ci-dessous un simulateur pour déterminer l’incidence d’un salaire du dirigeant d’une SASU.

La SASU est quant à elle une « véritable » société, ayant une personnalité juridique distincte de celle de son dirigeant . Elle peut se transmettre et permet de s’associer, en passant en SAS. Ces perspectives d’évolution ne sont pas possibles pour une micro entreprise, à moins de changer de statut et de créer une société.

Ci-dessous simulateur de calcul de l’impôt sur les sociétés

Comment passer d’une micro-entreprise à une SASU ?

Étape n°1 : fermer la micro-entreprise

La première étape consiste à fermer votre micro entreprise. Cette formalité s’effectue en ligne. Vous devez déclarer la cessation d’activité dans les 30 jours suivant la fermeture. De plus, si vous êtes soumis au régime micro-social, vous devez informer le service des impôts dans les 45 jours suivant la cessation d’activité.

Étape n°2 : créer la SASU

Ensuite, la deuxième étape est la création d’une SASU. Comme déjà évoqué, elle implique la réalisation de plusieurs formalités :

  • la rédaction des statuts de votre SASU ;
  • le dépôt des apports en capital sur un compte bancaire dédié ;
  • la publication d’un avis de constitution de la SASU dans un journal d’annonces légales ;
  • le dépôt du dossier d’immatriculation de la SASU via le Guichet unique des entreprises. Ce dossier comprend les statuts, l’attestation de dépôt des fonds, l’attestation de parution de l’annonce légale et un formulaire administratif.

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